Mentions légales

:: Mentions légales

Ce site est édité par :
 Compagnie et Groupe Grenade
10-14 allée Claude Forbin
13100 Aix-en-Provence

Association Groupe et Compagnie Grenade – Josette Baïz

N° de Licence : 2-138603

SIRET : 325 832 905 00047
NAF : 9001Z

Site développé par Olga PUTZ
Photos © Léonard Ballani, Cecile Martini, Olga Putz
Hébergement : www.ovh.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS CONCEDES AUX UTILISATEURS

Le Groupe et la Compagnie Grenade et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.josette-baiz.com et ce dans le monde entier.
Le Groupe et la Compagnie Grenade consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du Groupe et de la Compagnie Grenade, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.josette-baiz.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce Site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par Le Groupe et la Compagnie Grenade. Le contenu mis à disposition sur le Site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.